Déposée le 7 mars 2013 par monsieur BERLIOZ Pierre-Olivier et monsieur GRANDPEYRE Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TERRA NOVA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Les déposants sont monsieur BERLIOZ Pierre-Olivier domicilié(e) 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France et monsieur GRANDPEYRE Stéphane domicilié(e) 16 rue du Général de Gaulle - 22230 - MERDRIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERLIOZ Pierre-Olivier domicilié(e) 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France.
La marque TERRA NOVA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERLIOZ Pierre-Olivier - 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France
M. GRANDPEYRE Stéphane - 16 rue du Général de Gaulle - 22230 - MERDRIGNAC - France
M. BERLIOZ Pierre-Olivier - 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604142 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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